Plaidoyer pour l’écofiscalité

Dégrader la compétitivité des entreprises, favoriser les délocalisations, aboutir à une augmentation des prélèvements obligatoires, socialement inéquitable, la fiscalité de l’environnement est accusée de tous ces maux et de bien d’autres. Dans cet ouvrage accessible à l’honnête homme, Guillaume Sainteny sépare le bon grain de l’ivraie. Il réfute la plupart de ces critiques et montre, à l’aide d’exemples concrets, l’efficacité environnementale mais aussi économique de la fiscalité. Il prône une écofiscalité du possible, privilégiant une modification des taxes existantes, à pression fiscale constante. La plupart des démocraties occidentales sont aujourd’hui confrontées à une crise protéiforme : finances publiques exsangues, croissance économique atone, niveau de chômage élevé, compétitivité ébréchée, déficits sociaux structurels, problèmes environnementaux non résolus, etc. Il en résulte la nécessité de réinventer un modèle économique mais aussi un mode de financement de l’Etat-providence. Dans les deux cas, la fiscalité de l’environnement peut apporter son écot. L’écofiscalité incitative permet de favoriser de nouveaux produits et de nouvelles industries, davantage en phase avec un mode de développement durable. Le déplacement d’une partie des prélèvements assis sur le travail vers des taxes environnementales permet de rééquilibrer le financement des dépenses publiques et sociales et de contenir les prélèvements sociaux. La France accuse un retard notable dans cette double évolution. L’auteur énonce les principes en vertu desquels elle pourrait s’accomplir et propose des réformes concrètes. La fiscalité de l’environnement est un thème neuf et encore mal connu. Il prend néanmoins une importance croissante des points de vue économique, juridique, environnemental ou, même, dans la vie quotidienne des citoyens. Loin des exégèses théoriques, cet ouvrage présente le sujet de façon pratique et concrète. Il explicite les principaux concepts. Il examine successivement diverses questions importantes : la fiscalité de l’environnement est-elle efficace ? Nuit-elle à la compétitivité ? Est-elle un frein ou un atout pour l’innovation et le développement économique ? Quels sont les exemples de réussite et d’échecs en France comme à l’étranger ? Quelles sont leurs causes ? Quelles sont les conditions nécessaires pour instaurer une écofiscalité efficiente ? La fiscalité peut-elle être utilisée en matière de lutte contre le changement climatique ou contre l’érosion de la biodiversité ? En prenant appui sur les expériences en cours et les exemples passés, l’auteur plaide résolument en faveur de la mise en place d’une « écofiscalité du possible ».